Mentions légales

Le site Corporatement Vôtre est hébergé par HostPapa et propulsé par WordPress. Sauf mention d’un crédit photo précisée dans le billet, les photos de ce site proviennent de sites de partage gratuit ou font l’objet d’une licence d’exploitation.

Responsable de la publication : Nathalie Cordeaux
WebMaster : Mathieu Peignen

Email : contact@corporatementvotre.com
Téléphone : 06.72.10.89.74
Adresse postale : 7 rue Lanterne – 69001 LYON

SIREN : 529 216 723 – Dispensé d’immatriculation au RCS et au RM – Art L123-1-1 du Code du Commerce

Code APE : 7021Z

Données personnelles collectées : Corporatement Vôtre s’engage à ne pas revendre, ni communiquer à des tiers les informations personnelles prélevées. Selon la loi Informatique et Liberté (articles 38 à 40 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés) vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent et qui ont été collectées via les formulaires présents sur ce blog. Pour exercer ce droit, écrivez-nous via le formulaire de contact et nous ferons immédiatement le nécessaire.

Propriété intellectuelle : Corporatement Vôtre est une marque déposée à L’I.N.P.I. sous le numéro national 10 3 726 325. Le nom et le logo de Corporatement Vôtre ainsi que tous les éléments graphiques rattachés à la marque font l’objet de droits exclusifs et réservés. Les contenus textuels, audio, vidéo ou photographiques, propres à Corporatement Vôtre sont couverts par un droit de la propriété intellectuelle et notamment par les articles L.111-1 et suivants et L.341-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site ou de tout ou partie des différents documents contenant des droits de propriété littéraire et artistique, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Corporatement Vôtre de ses auteurs ou leurs ayants-droit, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon (article L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle). Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

Conditions générales d’utilisation du blog : L’accès au blog vous confère un droit d’usage privé et non exclusif au contenu. En tant qu’utilisateur de ce blog, vous vous engagez à respecter les dispositions légales et réglementaires en vigueur et ne pas utiliser le blog pour transmettre des messages / commentaires illicites et malveillants notamment à caractère pornographique ou pédophile, portant atteinte à la vie privée d’un tiers et à son intégrité, insistant à la haine, au racisme, à la violence, au crime ou au délit. Tous les messages / commentaires outrageants, injurieux, diffamatoires ou encore de nature à altérer le fonctionnement des systèmes informatiques seront systématiquement supprimés. Les messages commerciaux et publicitaires et autres spam sont également interdits et supprimés.

Se reporter à la Charte d’expression.

Avertissement
Nous apportons un soin particulier à publier des informations faisant l’objet de documentation et de vérification, malgré tout, elles peuvent être erronées et devenir obsolètes après publication. Nous ne pouvons garantir le contenu des textes et documents de ce blog comme source légale. Tout est également mis en oeuvre afin d’assurer l’accessibilité du blog à tout moment. Si malgré nos efforts, le blog devenait inaccessible pour quelque motif et quelque durée que ce soit, nous ne saurions être tenus pour responsables.